Abrégé pratique des prescriptions

Description

La prescription occupe une place centrale dans notre système juridique, comme en témoigne l’abondance de la jurisprudence de la Cour de cassation en la matière. Instrument essentiel de sécurité juridique, elle poursuit plusieurs objectifs fondamentaux : sanctionner l’inaction du titulaire d’un droit, prévenir les actions tardives, et contribuer à la paix sociale.

Pourtant, le régime de la prescription est loin d’être simple. Il repose sur des règles techniques, éparses, et sur une multitude de textes qui instaurent des délais variés, assortis de points de départ parfois spécifiques. Cette complexité en fait un terrain particulièrement exposé au risque contentieux pour les praticiens du droit.

L’Abrégé pratique des prescriptions a été conçu comme un véritable outil de travail. Après avoir posé de manière claire et synthétique les règles générales gouvernant la matière, cet ouvrage propose un inventaire méthodique et détaillé des délais de prescription et de leurs points de départ, à l’exclusion du droit pénal.

Pensé comme un mémento opérationnel, il permet d’identifier rapidement le délai applicable et d’en sécuriser le calcul, afin de limiter les risques d’erreur et de contentieux. Un indispensable pour tous les professionnels confrontés, au quotidien, aux enjeux de la prescription.

Les auteurs

Alexandre Bédon
Commissaire de justice associé près de la cour d’appel d’Angers depuis 2007, Alexandre Bédon est titulaire d’un DESS en droit des procédures (Université de Montpellier). Sa pratique quotidienne des procédures d’exécution nourrit une approche rigoureuse et concrète de la prescription.

Klervi Leroux
Commissaire de justice associée près de la cour d’appel de Rennes depuis 2012, Klervi Leroux est titulaire d’un DESS en stratégie et gestion des créances (Université de Lille). Elle apporte à l’ouvrage une expertise approfondie des délais applicables en matière de recouvrement et de gestion du risque contentieux.

Cyril Rouzaud
Commissaire de justice associé près de la cour d’appel de Montpellier depuis 2004, Cyril Rouzaud est également formateur et professeur associé à l’Université de droit de Montpellier. Son expérience pédagogique et universitaire contribue à la clarté et à la structuration des règles complexes de la prescription.