Recueil déontologique général des huissiers de justice

Description

Suite aux importantes réformes statutaires survenues depuis 2015 les huissiers de justice ont connu, ceci en quelques années, des métamorphoses dont l’ampleur a couvert la plupart des dimensions de leur exercice. Devant une évolution aussi rapide, il était indispensable que cette profession se dote d’une norme déontologique adéquate et d’un organe apte à répondre aux questions que le nouveau cadre normatif ne manquerait pas de susciter chez les praticiens. C’est ainsi qu’ont été institués le Règlement déontologique national, ainsi que le Conseil consultatif de la déontologie des huissiers de justice.

Le présent recueil vient compléter ce dispositif en offrant, sous un seul et même ensemble, un panorama de la déontologie des huissiers de justice. On y trouvera une présentation théorique sous forme d’extraits doctrinaux, puis le texte des principales normes positives applicables, enfin la collection des avis rendus par le Conseil consultatif, assortis de commentaires. Il s’agit donc d’un véritable compendium, à l’usage des huissiers de justice bien entendu, mais aussi des magistrats, avocats et autres professionnels du droit, ou encore des justiciables, qui souhaiteraient approfondir – ou tout simplement découvrir – cet aspect particulier de la profession.

Président d’honneur de la Chambre des Huissiers de Justice de Paris et secrétaire du conseil scientifique de l’Union Internationale des Huissiers de Justice et officiers judiciaires (UIHJ), Thierry GUINOT est reconnu comme le spécialiste de la déontologie de la profession d’huissier de justice.

Déjà auteur de « Huissier de justice, normes et valeurs », il a semblé tout naturel de lui confier la rédaction de cette somme au moment où prend corps la profession de commissaire de justice.

Nul n’est mieux placé pour apprécier avec méthode les trois années d’application du Règlement déontologique national et son interprétation par le Conseil consultatif de la déontologie des huissiers de justice.

À cet instant charnière, il a bien voulu accepter de livrer cette analyse appelée à guider la nouvelle profession dans son exercice quotidien.