Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe Tome I

Description

Le Code de 1806 et la procédure civile en Europe.

Les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe. Cet ouvrage est le premier volet d’une recherche sur le droit processuel en Europe, aussi bien civil que pénal ou administratif, envisagé en relation avec la naissance de l’État moderne. Réunis dans ce volume, les actes du colloque international tenu à Rennes en novembre 2006 portent sur le développement et les évolutions de la procédure civile et du contentieux administratif, étudiés successivement suivant le même schéma. Le bicentenaire du droit procédural napoléonien constitue le point d’ancrage de cette étude, largement ouverte aux systèmes juridiques étrangers (Italie, Espagne, Allemagne et Angleterre), afin de mieux saisir la circulation (réception ou rejet) des modèles procéduraux, dont la variété n’exclut pas la poursuite des mêmes fins.

Sous la direction de Joël Hautebert, professeur à l’université d’Angers et de Sylvain Soleil, professeur à l’université de Rennes I, une trentaine d’universitaires français et étrangers, pour la plupart historiens du droit, participent à cette recherche.